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Marques déposées par Ali Khedjat
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its halal
Marque expirée - Marque en non vigueur

its halal
Ali Khedjat

Numéro de dépôt :
3713815
Date de dépôt :
17/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2020
its halal de Ali Khedjat

Présentation de la marque its halal

Déposée par voie électronique le 17 février 2010 par Ali Khedjat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « its halal »

Le déposant est Ali Khedjat domicilié(e) 19 Castelnau - 93350 - Le Bourget - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ali Khedjat domicilié(e) 19 Castelnau - 93350 - Le Bourget - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque its halal est expirée depuis le 17 février 2020.

Ali Khedjat a également déposé les autres marques suivantes : Cehalal


Ali Khedjat - 19 Castelnau - 93350 - Le Bourget - France


Ali Khedjat - 19 Castelnau - 93350 - Le Bourget - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.